Titre
Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
Date
17/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-096
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Renouvellement engagement PEFC territoire Auvergne Rhône-Alpes
Date
17/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-098
Titre
Délégations de pouvoir au Président
Date
17/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-098
Titre
Convention de délégation de compétence au SYMISOA
Date
17/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-099
Titre
Compte-rendu Comité Syndical du 17 décembre 2025
Date
17/12/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Avenant n°3 – Marché d’Exploitation des Unités de traitement des effluents et ouvrages annexes Avec la société SUEZ EAU FRANCE
Date
11/12/2025
Compétence
Eau potable