Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Bernard GRAND
Date
16/03/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-018
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Pascal BOURLONNE
Date
16/03/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-019
Titre
Accord cadre travaux de renouvellement et extension des réseaux de faible technicité lot n°2 faible technicité avenant n°1 avec la société SADE
Date
16/03/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-020
Titre
Mise en place d’une chloration sur les réservoirs d’Ambierle demande de subvention auprès du Département de la Loire
Date
10/03/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Accord cadre mono attributaire à bons de commandes de travaux de réparation des réseaux lot n°1 travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes d’adduction d’eau potable
Date
04/03/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Contrat d’achat de l’énergie électrique produite par une installation utilisant l’énergie des lacs, cours d’eau et mers avenant n°1 au contrat avec ELECTRICITE DE FRANCE
Date
04/03/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-010