Titre
Compte-rendu séance du Comité Syndical du 3 mars 2021
Date
03/03/2021
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Recouvrement de créances Assignation devant le tribunal judiciaire de Roanne SCI MELLOU SELARL MJ SYNERGIE
Date
19/02/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Election des membres de la commission d’appel d’offres CAO
Date
03/02/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-048
Titre
Budget primitif 2020 budget eau potable
Date
03/02/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-049
Titre
Budget primitif 2020 budget eaux pluviales
Date
03/02/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-050
Titre
Budget primitif 2020 budget gestion des milieux aquatiques
Date
03/02/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-051