Titre
Elections professionnelles mise en place du vote électroniqu
Date
03/02/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-058
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché de travaux de réfection de voirie marché avec la commune du Crozet
Date
29/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-006
Titre
Indemnisation pour dommage subi Mr André Borias
Date
27/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-002
Titre
Travaux de branchement neufs sur les réseaux d’eau potable , d’assainissement et d’eaux pluviales groupement de commande entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau (coordination)
Date
27/01/2021
Compétence
Assainissement
Titre
Marché de prestation de service d’entretien des locaux de l’usine d’eau potable à Renaison marché avec l’association SESAME
Date
27/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-003
Titre
Marché de prestation de service d’entretien des locaux de l’Agence clientèle marché avec l’association SESAME
Date
27/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-004