Titre
Marché de prestation de service d’entretien des locaux du Siège social marché avec l’association SESAME
Date
27/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-005
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Délégation de pouvoir Président
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-005
Titre
Désignation des délégués de Roannaise de l’Eau au Syndicat Intercommunal d’énergie de la Loire
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-006
Titre
Règlement intérieur des instances
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-007
Titre
Engagement partenarial portant sur la chaine de recettes et les conditions de recouvrement des produits locaux
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-008
Titre
Désignation du Président et des membres représentant la collectivité au comité technique
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-009