Titre
Indemnisation pour dommage subi Madame Marie-Jo FORGE
Date
11/12/2025
Compétence
Assainissement
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Vente de matériaux GGM RECYCLAGE
Date
11/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-231
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention C297 rive gauche
Date
11/12/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Convention de servitude de passage d’une canalisation eaux usées et de travaux afférents ches Refresco à Saint-Alban-les-Eaux
Date
02/12/2025
Compétence
Assainissement
Titre
Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de construction du site principal de Roannaise de l’eau : suivi en phase APS, APD et PRO avec la société NP CONSEIL
Date
27/11/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-224
Titre
Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de construction du site principal de Roannaise de l’eau : suivi en phase APS, APD et PRO avec la société ARCHIGRAMM
Date
27/11/2025
Compétence
Eau potable