Titre
Indemnités de fonction des élus
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-020
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres : modalités de dépôt de liste
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-021
Titre
Frais de déplacement liés à l’exécution des mandats
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-022
Titre
Création du Comité Technique
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-023
Titre
Désignation des délégués à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Loire en Rhône-Alpes
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-024
Titre
Désignation des délégués de Roannaise de l’Eau à l’association AMORCE
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-025