Titre
Tarifs prestations et services prévention inondations 2020
Date
17/12/2020
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Tarifs prestations et services cours d’eau 2020
Date
17/12/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-123
Titre
Rapports prix et qualité du service eau potable du Syndical des eaux de la Teyssonne, de l’Isable et de Saint André d’Apchon Arcon
Date
17/12/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-124
Titre
motion pour une gestion permettant l’accroissement de la disponibilité de la ressource en eau sur le bassin Loire Bretagne dans sa partie Loire amont
Date
17/12/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-125
Titre
Demande extension de son périmètre d’adhésion de Roannais Agglomération pour la commune de Noailly
Date
17/12/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-126
Titre
Cession de 2 parcelles sur la commune de Renaison Lieu dit Le Chartrain
Date
17/12/2020
Compétence
Eau potable