Titre
Maintenance et hébergement du site internet de Roannaise de l’Eau et du site internet contrat de rivières contrat avec la société E-OBS TECHNOLOGIES
Date
05/10/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-095
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous les numéros 793 et 794 de la section B sur la commune de Noailly
Date
01/10/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-093
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous le numéro 796 la section B sur la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts indivision Vial Pelnard
Date
01/10/2020
N° de l’acte
2020-094
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Jean-Pierre PREFOL
Date
30/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-092
Titre
Election des membres de la commission d’appel d’offres CAO
Date
23/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-100
Titre
Désignation représentant amorce
Date
23/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-101