Titre
Composition des membres de la commission consultative des services publics locaux
Date
23/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-102
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Rapport sur le prix et la qualité de l’eau du service eau potable
Date
23/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-103
Titre
Décision modificative n°2 budget eau potable
Date
23/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-104
Titre
Renouvellement du bail de l’aire de loisirs à Renaison
Date
23/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-105
Titre
Vente du véhicule PEUGEOT EXPERT 840 AEG 42 au Garage CItroen Lagoutte
Date
16/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-086
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous les numéros 423,424,425,432 de la section C sur la commune du Crozet Monsieur Alain Brossette
Date
16/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-087