Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Madame Yvonne PREFOL
Date
16/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-088
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Madame Hélène BERTAUD
Date
16/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-088
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur GRAND Bernard
Date
16/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-089
Titre
Convention de délégation partielle de gestion du personnel service remplacement 2020 avec le Centre de Gestion de la Loire
Date
16/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-090
Titre
Accord cadre à bons de commande mono attributaire travaux de renouvellement, d’extension et de renforcement de réseau d’eau potable Avenant n°2 avec la société EUROVIA DALA Agence LMTP
Date
16/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-091
Titre
Marché subséquent travaux de renouvellement et extension des réseaux de faible technicité avenant n°5 avec la société EUROVIA DALA AGENCE LMTP
Date
14/09/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-085