Titre
Reprise et affectation de résultat cours d’eau
Date
20/07/2020
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Reprise et affectation de résultat défense contre les inondations
Date
20/07/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Décision modificative n°1 Budget eau potable
Date
20/07/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Décision modificative n°1 Budget eaux pluviales
Date
20/07/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Décision modificative n°1 Budget défense contre inondation
Date
20/07/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Participation de Roannais Agglomération pour le budget eaux pluviales
Date
20/07/2020
Compétence
Eau potable