Actes exécutoires

Titre

Désignation des représentants de Roannaise de l’Eau à la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR)

Titre

Désignation du délégué à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Loire en Rhône-Alpes

Titre

Désignation du délégué au syndicat intercommunal des énergies de la Loire SIEL

Titre

Désignation du Président et des membres de la commission consultative des services publics locaux CCSPL

Titre

Désignation du Président et des membres représentant la collectivité au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail CHSCT

Titre

Désignation du Président et des membres représentant la collectivité au comité technique