Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention GAEC VIAL
Date
26/06/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-054
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Jean-François VALLAS
Date
26/06/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-055
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Lucien VALLAS Madame Colette VALLAS
Date
26/06/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-056
Titre
Demande de subvention auprès du Département de La Loire pour la désinfection du réservoir Bériche sur la commune des Noës
Date
26/06/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-057
Titre
Demande de subvention auprès du Département de La Loire pour la désinfection du réservoir Marymbe sur la commune des Noës
Date
26/06/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-058
Titre
Avenant à la convention avec l’Association VALORISE Avenant n°1
Date
26/06/2020
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2020-059