Titre
Marché subséquent Travaux de renouvellement d’une conduite d’eau potable Chemin des plaines sur la commune de Le Coteau Avenant n°1 avec la société Eurovia DALA Agence LMTP
Date
31/03/2020
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention avec Madame Paulette BURNOT
Date
30/03/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Roannais Agglomération
Date
30/03/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Don à titre gratuit de mobiliers
Date
30/03/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Convention de passage avec le SIEL sur la commune de St Bonnet des Quarts
Date
12/03/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au DGS
Date
11/03/2020
Compétence
Eau potable
