Titre
Tarifs prestations et travaux eau potable 2020
Date
29/01/2020
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Tarifs prestations et travaux eaux pluviales 2020
Date
29/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Autorisation de poursuite du Trésorier Principal Municipal
Date
29/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Octroi de présents à des tierces personnes
Date
29/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Fusion du Syndicat Roannaise de l’Eau, du syndicat des eaux Rhône Loire Nord, du syndicat mixte Rhins Rhodon Trambouzan et affluents et du syndicat des eaux du Gantet
Date
29/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Transfert de compétence eau par Roannais Agglomération extension du périmètre d’adhésion
Date
29/01/2020
Compétence
Eau potable