Délibérations du comité syndical

Titre

Règlement formation

Date

29/01/2020

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Remboursement des frais de déplacement professionnels des agents en cas d’utilisation de leur véhicule personnel

Date

29/01/2020

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Subvention intercollectivités roannaises

Date

29/01/2020

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Remboursement des frais de garde

Date

29/01/2020

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Mise en place du RIFSEEP

Date

29/01/2020

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Aménagement du temps de travail des agents de Roannaise de l’Eau possibilité de temps partiel

Date

29/01/2020

Compétence

Eau potable