Décision du président

Titre

Restructuration et extension de la Maison de l’eau sur le site des barrages de Renaison

Date

21/01/2020

Compétence

Eau potable

Procès-verbal

Titre

Procès verbal du Comité Syndical élection des membres de la commission d’appel d’offres

Date

15/01/2020

Compétence

Eau potable

Téléchargez l’acte
Délibérations du comité syndical

Titre

Service de paiement en ligne des recettes publiques locales

Date

15/01/2020

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020

Date

15/01/2020

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Délégation de pouvoir au Bureau Syndical et au Président

Date

15/01/2020

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Convention télétransmission des actes et des flux financiers avec le Département de la Loire et la Préfecture

Date

15/01/2020

Compétence

Eau potable