Titre
Désignation du Président et des membres représentant la collectivité au comité technique
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Création du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions du Travail CHSCT
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Désignation du Président et des membres représentant la collectivité au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail CHSCT
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Election des membres de la commission d’appel d’offres CAO
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Homogénéisation des durées d’amortissement de tous les biens
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Tarifs eau potable 2020
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable