Titre
Schéma de distribution d’eau potable
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Assimilation de Roannaise de l’Eau à une commune pour la création de certains grades
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Désignation du délégué à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Loire en Rhône-Alpes
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Désignation des représentants de Roannaise de l’Eau à la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR)
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Détermination du nombre de membres du Bureau Syndical
Date
08/01/2020
Compétence
Eau potable