Titre
Entretien des cours d’eau 2020 subventions
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Abrogation de l’arrêté n°15-07
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2019-003
Titre
Budget cours d’eau exercice 2018 régularisation participation de Roannais Agglomération
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Tableau des effectifs
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Renouvellement de la convention de service commun pour le management de la santé et de la sécurité au travail
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Convention de mise à disposition de services de la communauté d’agglomération de L’Ouest Rhodanien (Ca-OR) à Roannaise de l’Eau
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable