Titre
Décision modificative n°2 budget cours d’eau
Date
03/12/2019
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Provisions pour factures impayées budget eau potable exercice 2019
Date
03/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Accord de principe pour demandes de fusion avec le Syndicat Rhône Loire Nord et le Syndicat Intercommunal des Eaux du Gantet
Date
03/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Convention de prestation de service entre Roannaise de l’Eau et la commune de Saint-Rirand pour la surveillance et l’entretien des terrains alimentant la retenue d’eau du Chartrain
Date
03/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Convention de prestation de service entre Roannaise de l’Eau et la commune des Noés pour la surveillance et l’entretien des terrains alimentant la retenue d’eau du Rouchain
Date
03/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Fermeture de la régie d’avance pour menues dépenses à compter du 5 décembre 2019
Date
29/11/2019
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2019-002
