Titre
Travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable de la Mirandole sur la commune de Villerest Marché avec la société SADE
Date
29/10/2019
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Missions relative au suivi sécuritaire des barrages du Chartrain, du Rouchain et de l’Oudan Marché de prestations intellectuelles avec la société Artelia Eau et Environnement
Date
29/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Accord-cadre multi-attributaires de travaux de réfection de voirie Groupement de commande entre Roannaise de l’Eau (coordonateur) et Roannais Agglomération Accord-cadre avec les sociétés TPCF établissement Colas, Eurovia Dala, Eiffage Route Centre
Date
16/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention
Date
11/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Transaction afin de prévenir une contestation à naître Monsieur Reirr ABDERRAHMANE OPHEOR
Date
11/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eaux pluviales sur les parcelles cadastrées sous le numéro 102 de la section BT et les numéros 115, 128, 154, 155, 213, 269, 284 et 307 de la section BV sur la c
Date
11/10/2019
Compétence
Eau potable