Titre
Location du site de formation type CATEC contrat de location
Date
04/10/2019
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Convention avec l’AAPPMA pour la mise en réserve de pêche
Date
02/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Convention avec l’AAPPMA pour l’exercice du droit de pêche
Date
02/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Cession de parcelles de la commune de Renaison
Date
02/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Convention d’application portant mise à disposition d’OPUS entre l’ACI, Roannaise de l’Eau et l’Agence Pôle Emploi
Date
02/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Avenant n°1 à la convention du service commun entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau pour la gestion administrative du personnel
Date
02/10/2019
Compétence
Eau potable