Titre
Renouvellement du bail de l’aire de loisirs à Renaison
Date
02/10/2019
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Eaux pluviales Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eaux pluviales sur les parcelles cadastrées sous le numéro 102 de la section BT et les numéros 115, 128, 154, 155, 213, 269, 284 et 307 de la sec
Date
01/10/2019
Compétence
Eaux pluviales
Titre
Restauration de cours d’eau Gestion de la renouée par renaturation – année 2019 Subventions
Date
30/09/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Eaux pluviales- Eau potable Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eaux pluviales et d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous le numéro 49 de la section BK et le numéro 74 de la section BI sur
Date
27/09/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour l’action de communication auprès du grand public sur la gestion intégrée des eaux pluviales
Date
26/09/2019
Compétence
Eaux pluviales
Titre
Marché de prestations de préparation, organisation et suivi des travaux de désamiantage et de déconstruction sur le site du Coteau Marché avec l’agence d’architecture Brosselard et Troncy
Date
26/09/2019
Compétence
Eau potable