Actes exécutoires

Titre

Roanne : classement des réseaux d’eau potable et d’eaux pluviales du lotissement Les Bords de Loire

Titre

Gestion des milieux aquatiques : participation au contrat de rivières Sornin Jarnossin

Titre

Gestion des milieux aquatiques : mise à disposition de Roannaise de l’Eau au SYRRTA

Titre

Eau : convention de financement avec la commune de Pouilly Les Nonains pour extensino du réseau d’eau potable

Titre

Assainissement : convention de mandat avec Roannais Agglomération

Titre

Marché subséquent Travaux de renouvellement et extension des réseaux de faible technicité Avenant n°1 avec la société EUROVIA DALA AGENCE LMTP