Titre
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour le déraccordement des eaux pluviales chez les particuliers pour l’année 2019
Date
13/06/2019
Compétence
Eaux pluviales
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux de drainage sur les rives du barrage du Chartrain
Date
07/06/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Groupement de commandes entre Roannais Agglomération (coordonnateur) , l’Office du tourisme de Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Riorges, Mably, Villerest, Commelle-Vernay et Roannaise de l’Eau marché du service commun de la direction d
Date
07/06/2019
Titre
Cession de récolte d’herbe sur la commune de Commelle-Vernay convention avec Monsieur Rodolphe DUCROT
Date
07/06/2019
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2019-044
Titre
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour le déraccordement des eaux pluviales chez les particuliers pour l’année 2019
Date
06/06/2019
Compétence
Eaux pluviales
Titre
Accord cadre mono attributaire à bons de commande de travaux de réparation des réseaux Lot n° 1 travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes d’adduction d’eau potable Avenant n°1 avec la société POTAIN
Date
24/05/2019