Mon service public
Titre
Demande d’aide à l’Agence de l’Eau Loire-Bretane pour la mission d’assistance pour l’étude de la fusion du syndicat intercommunal de distribution d’eau Rhône-Loire-Nord, du syndicat des eaux du Gantet et le syndicat du cycle de l’eau Roannaise de l’E
Date
16/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Affaires Générales : demande adhésion association AMORCE
Date
10/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Eau : convention relative aux modalité de reversement des redevances de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne
Date
10/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Finances : participation de Roannais Agglomération et de la Communauté de communes du Pays de Charlieu pour le budget cours d’eau exercice 2019
Date
10/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Finances : participation de Roannais Agglomération pour la compétence risque prévention inondatin exercice 2019
Date
10/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Finances : participation de Roannais Agglomération pour le budget eaux pluviales 2019 2019
Date
10/04/2019
Compétence
Eaux pluviales
