Décision du président

Titre

Contrôle de réception des réseaux d’assainissement, d’eaux pluviales et d’eau potable groupement de commandes entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau (mandataire) accord cadre à bons de commande avec la société SUEZ RV OSIS

Date

19/11/2018

Compétence

Assainissement

Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages de restauration des cours d’eau approbation de la convention M TIXIER Jean-Yves exploitant

Date

12/11/2018

Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages de restauration des cours d’eau approbation de la convention M TIXIER Jean-Yves propriétaire

Date

12/11/2018

Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages de restauration des cours d’eau approbation de la convention M VIAL Philippe

Date

12/11/2018

Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages de restauration des cours d’eau approbation de la convention SELARL BERTHELOT

Date

12/11/2018

Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages de restauration des cours d’eau approbation de la convention M PEGON Guy

Date

12/11/2018