Titre
Reprise et constitution des provisions en eau potable
Date
17/09/2025
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Aide financière pour l’amélioration du système d’assainissement collectif pour le déraccordement des eaux claires parasites du réseau d’assainissement unitaire Règlement 2025
Date
17/09/2025
Compétence
Assainissement
N° de l’acte
2025-067
Titre
Convention de mise à disposition de personnel entre Roannaise de l’eau et le GRAIE
Date
17/09/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Délocalisation du Comité Syndical du 15 octobre 2025
Date
17/09/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Admissions en non valeur des créances irrecouvrables pour le budget GEMAPI
Date
17/09/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Marché pour des investigations géotechniques préalables à la réhabilitation du système d’endiguement de l’Hôpital sur Rhins avec la société GEOTECH SAS
Date
16/09/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-190