Titre
Affectation des résultats exercice 2017 budget defense inondation
Date
16/05/2018
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Comptabilité analytique : refacturation de charges 2017 du budget eau potable aux autres budgets
Date
16/05/2018
Compétence
Eau potable
Titre
Affaires générales : conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail
Date
16/05/2018
Compétence
Eau potable
Titre
Location gérance espace restauration site des barrages de Renaison
Date
16/05/2018
Compétence
Eau potable
Titre
Délégation de pouvoir au Bureau Syndical et au Président
Date
16/05/2018
Compétence
Eau potable
Titre
Prestations de service de curage des réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales et d’ouvrages groupement de commandes entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau (coordonnateur)
Date
24/04/2018
Compétence
Assainissement
N° de l’acte
2018-020
