Titre
Dématérialisation du contrôle de légalité : renouvellement des conventions avec le Conseil Général de la Loire et la Préfecture de la Loire
Date
28/02/2018
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Ambierle : convention de transfert des résultats et proces-verbal de mise à disposition des biens
Date
28/02/2018
Compétence
Eau potable
Titre
Refresco : acquisition des biens
Date
28/02/2018
Compétence
Eau potable
Titre
Affaires générales : renouvellement mise à disposition du Centre Universitaire Pierre Mendès France
Date
28/02/2018
Compétence
Eau potable
Titre
Affaires Générales : réparation dommage ouvrage commune de Renaison
Date
28/02/2018
Compétence
Eau potable
Titre
Intervenant à la conférence débat des eaux pluviales le 8 mars 2018
Date
27/02/2018
Compétence
Eaux pluviales