Titre
Pouilly les Nonains : classement des réseaux du lotissement Les Coquelicots
Date
11/10/2017
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Villerest : classement des réseaux du lotissement Les Villaris
Date
11/10/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Convention de financement entre la Ville de Roanne et RDE pour extension du réseau d’eau potable place Aristide BRIAND
Date
11/10/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : extension du périmètre d’adhésion de RA modification des statuts de RDE
Date
11/10/2017
Titre
ACI contrat d’apprentissage aménagé prestation d’accompagnement par l’AREPSHA d’un apprenti en situation de handicap
Date
11/10/2017
Titre
Ressources Humaines subvention intercollectivités roannaises
Date
11/10/2017
Compétence
Eau potable