Titre
Abonnement pour la mise en ligne des données de la sectorisation du réseau d’eau potable contrat avec la sté FluksAqua
Date
11/10/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-036
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux de renouvellement d’une conduite d’eau potable sur la commune de St Leger sur Roanne accord cadre travaux de renouvellement et extension des réseaux lot 1 Travaux de renouvellement et extension des réseaux de forte technicité marché subséquen
Date
03/10/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-035
Titre
Adhésion de la commune d’Ambierle à Roannaise de l’Eau
Date
13/09/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Avenant n°1 convention de mise à disposition des services de RDE au bénéfice de RA
Date
13/09/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Avis sur la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
Date
13/09/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Opération B1.3 n°1 Action n°155 du contrat de rivières travaux de franchissement piscicole du point de la route des Echaux demande de subvention
Date
08/09/2017
N° de l’acte
2017-034