Délibérations du comité syndical

Titre

Finances :décision modificative n°1 budget eau potable

Date

28/06/2017

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Finances :décision modificative n°1 budget eaux pluviales

Date

28/06/2017

Compétence

Eaux pluviales

Délibérations du comité syndical

Titre

Finances :décision modificative n°1 budget cours d’eau

Date

28/06/2017

Délibérations du comité syndical

Titre

Finances :décision modificative n°1 budget défense inondation

Date

28/06/2017

Délibérations du comité syndical

Titre

Gestion patrimoniale : classement des réseaux au domaine public du lotissement Les Pinsons à Mably

Date

28/06/2017

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Acquisition de véhicules électriques : avenant à la convention territoire énergie positive RA

Date

28/06/2017

Compétence

Eau potable