Titre
Usine eau potable : convention spéciale déversement au réseau d’asssainissement
Date
28/06/2017
Compétence
Assainissement
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Cycle de l’eau : adhésion à la charte Territoire Eau Responsable
Date
28/06/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Modification règlement de formation
Date
28/06/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Prestations de structures d’insertion par l’activité économique bénéficiant d’un marché public de services courants
Date
27/06/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-021
Titre
Refonte du site internet de RDE avenant 1 avec l’entreprise e-Obs
Date
13/06/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-020
Titre
Acquisition de véhicules 100% électriques groupement de commande entre RDE, les communes membres de RA et RA (coordonnateur)
Date
11/05/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-019