Titre
Cloture du budget eau affermage et transfert des biens dans le budget eau potable
Date
28/09/2016
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Décision modificative n°2 budget eau potable
Date
28/09/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Décision modificative n°2 budget eaux pluviales
Date
28/09/2016
Compétence
Eau potable
Titre
CTE : convention de gestion
Date
28/09/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Délégation de pouvoir du Président pour l’approbation des marchés subséquents
Date
28/09/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Convention d’objectifs entre partenaires du PAEC du Roannais
Date
28/09/2016
Compétence
Eau potable