Délibérations du comité syndical

Titre

Décision modificative n°1 budget defense inondations exercice 2015

Date

29/06/2016

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement et d’eau potable rue Poutignat à Roanne Attribution

Date

24/06/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-020

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Décision du président

Titre

Convention de prestations de service pour le suivi post pollution du Renaison Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu aquatique

Date

08/06/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-017

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Décision du président

Titre

Convention de prestations de service pour le suivi post pollution du Renaison FRAPNA Loire

Date

08/06/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-018

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Décision du président

Titre

Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement et d’eau potable rue Pierre Dépierre à Roanne Attribution

Date

08/06/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-019

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Décision du président

Titre

Convention pour la fourniture d’eau en gros syndicat intercommunal d’adduction et de distribution d’eau potable de Pouilly sous Charlieu

Date

18/05/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-016

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