Titre
Travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes avenant 1 avec LMTP
Date
11/05/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-015
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement et d’eau potable rue Pierre Dépierre à Roanne
Date
02/05/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-014
Titre
Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement et d’eau potable rue Poutignat à Roanne
Date
26/04/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-013
Titre
Finances :participation de RA au budget défense contre les inondations au titre de l’exercice 2016
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Finances : facturation des charges à caractère général par le budget eau potable
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Eaux pluviales : étude de zonage et enquête publique
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable