Titre
RH : subvention amicale du personnel intercollectivités roannaises
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Convention de passage avec le SIEL pour le déploiement du réseau en fibre optique sur la commune des Noes
Date
11/04/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-012
Titre
Désamiantage et démolitionde l’auberge de Renaison lot 3 : espaces verts
Date
01/04/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-011
Titre
Charte bonnes pratiques en matière de commande publique entre la FBTP et les acteurs publics du Roannais
Date
16/03/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Renouvellement de l’adhésion à la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Loire
Date
16/03/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Renouvellement de l’adhésion au service commun paie et carrières
Date
16/03/2016
Compétence
Eau potable