Délibérations du comité syndical

Titre

Participation cours d’eau exercice 2016

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Participation eaux pluviales exercice 2016

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Cours d’eau : projet de réhabilitation du Mardeloup et de la Montouse

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Insertion : extension de l’agrément de l’atelier chantier insertion de RDE

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Prestations d’entretien des espaces verts Groupement de commande RA RDE

Date

09/03/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-010

Téléchargez l’acte
Décision du président

Titre

Auscultation topographique des barrages du Rouchain, du Chartrain et de l’Oudan attribution

Date

04/03/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-007

Téléchargez l’acte