Décision du président

Titre

Montagny rue Charles de Gaulle mise en séparatif du réseau d’assainissement Coutouvre Grande rue des Ecoles rue du Progrès Mise en séparatif du réseau d’assainissement Demande subvention

Date

10/07/2025

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Avenant n°2 Accord-cadre d’entretien des installations d’assainissement non collectif et de vidange pour travaux de déconnexion des fosses au réseau d’assainissement SARP OSIS SUD EST

Date

10/07/2025

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Avenant n°4 Marché de maîtrise d’oeuvre (barrage du Rouchain : diagnostic exhaustif, barrage du Chartrain : diagnostic exhaustif) avec le groupement ISL Ingénierie et SETEC ISM

Date

10/07/2025

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Commune de Thizy-les-Bourgs extension du réseau d’eau potable rue Jean Monnet

Date

10/07/2025

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Demande d’aide financière pour l’amélioration de la sectorisation du réseau d’eau potable de la Rive Gauche de Roannaise de l’eau

Date

09/07/2025

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Convention de mandat pour la facturation des redevances d’assainissement collectif Charlieu Belmont Communauté

Date

08/07/2025

Compétence

Eau potable