Délibérations du comité syndical

Titre

Ressources Humaines : tableau des effectifs

Date

16/12/2015

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Ressources Humaines :convention hygiène et sécurité avec le Centre de Gestion de la Loire

Date

16/12/2015

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

GEMAPI : obtention du label EPAGE

Date

16/12/2015

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Budget eau potable emprunt de 2 000 000 euros avec la Banque Postale

Date

30/11/2015

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2015-037

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Décision du président

Titre

Remplacement de la vanne du réservoir de Renaison

Date

20/11/2015

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2015-034

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Décision du président

Titre

Insertion : action d’accompagnement dans le cadre d’un contrat d’apprentissage aménagé

Date

20/11/2015

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2015-035

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