Titre
Cours d’eau : programme d’entretien différencié 2016
Date
19/11/2015
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Finances : Débat d’orientations budgétaires
Date
19/11/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement et d’eau potable rue Jean Bailly et rue et impasse Gustave Flaubert à Mably attribution
Date
21/10/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-033
Titre
Convention de passage avec le SIEL pour le déploiement du réseau en fibre optique sur la commune des Noes
Date
13/10/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-029
Titre
Convention de passage avec le SIEL pour le déploiement du réseau en fibre optique sur la commune de Renaisoni
Date
13/10/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-030
Titre
Contrat d’apprentissage aménagé
Date
13/10/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-031