Titre
Prime responsabilité
Date
17/06/2015
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Prestations des structures d’insertion par l’activité économique bénéficiant d’un agrément du conseil départemental d’insertion par l’activité économique avenant n°1 avec le Département de la Loire
Date
21/05/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-016
Titre
Travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement rue de la République sur la commune de Montagny attribution
Date
07/05/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-013
Titre
Travaux de construction d’un espace restauration sur le site des barrages lot 9 équipements professionnels de cuisine avenant 1 avec la société PATAY
Date
07/05/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-014
Titre
Groupement de commande entre RDE et RA pour la réalisation des prestations de maintenance chauffage, ventilation rafraichissement du CTE
Date
07/05/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-015
Titre
Désamiantage et démolition de l’auberge de Renaison déclaration sans suite
Date
05/05/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-012