Titre
Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement et d’une conduite d’eau potable rue Louis Blériot à Roanne attribution
Date
30/04/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-010
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Etude de faisabilité de la continuité écologique sur des ouvrages des bassins versants Renaison Teyssonne attribution
Date
30/04/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-011
Titre
Cours d’eau : programme d’actions du contrat de rivières
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Cours d’eau : mise à disposition des services du Syndicat des Monts de la Madeleine
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Délégation de pouvoir au Bureau Syndical et au Président
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Opération nouvelle usine : avenant au bail du parc de loisirs relatif à l’objet loué
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable