Titre
Finances : participation de Roannais Agglomération et de la communauté de communes Belmont Charlieu pour l’année 2015 budget cours d’eau
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
RH : création de régime indemnitaire des agents
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
RH : participation de l’employeur à la complémentaire santé des agents
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
RH : établissement du règlement formation
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
RH : aménagement du temps de travail : possibilités de temps partiel
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
RH : service commun santé et sécurité au travail : convention constitutive
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable