Titre
RH : ratios d’avancement de grade et d’échelon
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
RH : conditions d’attribution et durées des autorisations exceptionnelles d’absence
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
RH : assimilation de RDE à une commune pour la création de certains grades
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
SIEL : désignation des délégués (suppléant)
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Patrimoine : nouveau bail pour le dépôt de l’équipe gestion des milieux aquatiques à Pouilly-Les-Nonains
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
RH : mise en place d’astreintes modalités de réalisation et d’indemnisation
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable