Titre
Adhésion à Roannais Tourisme pour l’année 2026
Date
02/07/2025
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché de travaux de réhabilitation du réservoir Le Souchon à Thizy-les-Bourgs Avec le groupement TEOS / I2E
Date
27/06/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-142
Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Vice-Président délégué aux Ressources
Date
26/06/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Contributions des membres au budget Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention contre les Inondations
Date
25/06/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Autorisation de lancement d’une DIG pour la mise en œuvre de l’accord de territoire Aix-Isable
Date
25/06/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-054
Titre
Périmètre de protection rapprochée : acquisition parcelle B 694 sur la commune de Renaison
Date
25/06/2025
Compétence
Eau potable