Titre
Détermination de la composition de la CCSPL
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Désignation des membres représentant la collectivité à la CCSPL
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Désignation des délégués de RDE au SIEL
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Désignation du délégué à la CLE du SAGE Loire en Rhone-Alpes
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Fédération nationale des communes forestières : désignation des représentants de RDE
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Indemnités de fonction des élus
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable